Changements proposés et récents
Modifications proposées à l'amélioration du cours de certains ordres cachés
La TSX, la TSXV et Alpha ont proposé des modifications à la méthode d'amélioration du cours de certains types d'ordres cachés.
Documents connexes
- TSX - Modifications proposées à l'amélioration du cours de certains ordres cachés [Taille : 207,17 Ko — Date de publication : 19 décembre 2024]
- TSXV - Modifications proposées à l'amélioration du cours de certains ordres cachés [Taille : 206,41 Ko — Date de publication : 19 décembre 2024]
- Alpha - Modifications proposées à l'amélioration du cours de certains ordres cachés [Taille : 202,48 Ko — Date de publication : 19 décembre 2024]
Sollicitation de commentaires concernant les modèles de tarification à échelle mobile, au Canada
Marchés TMX a publié une sollicitation de commentaires afin de recueillir des commentaires de la part des participants au marché à propos des répercussions, sur la structure du marché canadien, de certains modèles de tarification sur ordre actif et sur ordre passif dans le cas des applications non intentionnelles, au Canada.
Documents connexes
- Sollicitation de commentaires par TMX – Tarification à échelle mobile [Taille : 146,47 Ko — Date de publication : 17 décembre 2024]
Avis d’approbation – ordre à durée étendue
Les modifications proposées des ordres à durée étendue ont été approuvées.
Documents connexes
- TSX - Avis d'approbation - Ordres à durée étendue [Taille : 132,74 Ko — Date de publication : 31 octobre 2024]
- TSXV - Avis d'approbation - Ordres à durée étendue [Taille : 127,44 Ko — Date de publication : 19 novembre 2024]
Modifications proposées des ordres à durée étendue
La TSX et la TSXV ont chacune proposé des modifications des ordres à durée étendue.
Documents connexes
- TSX – Modifications proposées des ordres à durée étendue [Taille : 224,84 Ko — Date de publication : 8 août 2024]
- TSXV – Modifications proposées des ordres à durée étendue [Taille : 222,09 Ko — Date de publication : 8 août 2024]
Avis d’approbation – Gestion de l’autonégociation
Les modifications proposées de l'interaction entre la fonction de gestion de l'autonégociation et la fonction de prévention de l'autonégociation ont été approuvées.
Documents connexes
- TSX – Avis d’approbation – Gestion de l’autonégociation [Taille : 184,46 Ko — Date de publication : 25 juillet 2024]
- Alpha – Avis d’approbation – Gestion de l’autonégociation [Taille : 185,09 Ko — Date de publication : 25 juillet 2024]
- TSXV – Avis d’approbation – Gestion de l’autonégociation [Taille : 183,04 Ko — Date de publication : 7 août 2024]
Avis d’approbation – ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours
Les modifications proposées au type d'ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours à la TSXV ont été approuvées.
Documents connexes
- TSXV – Avis d’approbation : ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours [Taille : 182,19 Ko — Date de publication : 16 juillet 2024]
Avis d’approbation – Transactions conditionnelles sur options
Les modifications proposées des transactions conditionnelles sur options ont été approuvées.
Documents connexes
- TSX – Avis d’approbation – Transactions conditionnelles sur options [Taille : 185,59 Ko — Date de publication : 4 juillet 2024]
Avis d’approbation – ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours
Les modifications proposées au type d'ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours, à la TSX et Alpha respectivement, ont été approuvées.
Documents connexes
- Alpha TSX – Avis d’approbation : ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours [Taille : 190,66 Ko — Date de publication : 27 juin 2024]
Modifications proposées à la fonction de gestion de l’autonégociation
Modifications proposées à l'interaction entre la fonction de gestion de l'autonégociation et la fonction de prévention de l'autonégociation.
Documents connexes
- TSX – Modifications proposées à la fonction de gestion de l’autonégociation [Taille : 207,31 Ko — Date de publication : 6 juin 2024]
- TSXV – Modifications proposées à la fonction gestion de l’autonégociation [Taille : 208,33 Ko — Date de publication : 6 juin 2024]
- Alpha – Modifications proposées à la fonction de gestion de l’autonégociation [Taille : 225,34 Ko — Date de publication : 6 juin 2024]
TSXV – Modifications proposées au type d’ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours
La Bourse de croissance TSX (TSXV) propose d'apporter des modifications au type d'ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours.
Documents connexes
- TSXV – Proposed Amendments to Minimum Price Improvement Peg [Taille : 208,20 Ko — Date de publication : 16 mai 2024]
TSX & Alpha – Modifications proposées au type d’ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours
La Bourse de Toronto (TSX) et la Bourse Alpha TSX proposent d'apporter des modifications au type d'ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours.
Documents connexes
- TSX & Alpha – Modifications proposées au type d’ordre à cours fixé selon une amélioration minimale du cours [Taille : 210,00 Ko — Date de publication : 16 mai 2024]
Modifications proposées aux transactions conditionnelles sur options
TSX a proposé des modifications aux transactions conditionnelles sur options.
Documents connexes
- TSX – Modifications proposées aux transactions conditionnelles sur options [Taille : 237,93 Ko — Date de publication : 21 mars 2024]
Modifications d’ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto
Des modifications d'ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto afin d'assurer leur conformité au passage effectué par le secteur canadien des valeurs mobilières à un cycle de règlement à un jour après la date d'opération.
Documents connexes
- Modifications d’ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto [Taille : 327,17 Ko — Date de publication : 21 mars 2024]
Modifications d’ordre administratif des règles de la Bourse de croissance TSX
Des modifications d'ordre administratif des règles de la Bourse de croissance TSX afin d'assurer leur conformité au passage effectué par le secteur canadien des valeurs mobilières à un cycle de règlement à un jour après la date d'opération.
Documents connexes
- Modifications d’ordre administratif des règles de la Bourse de croissance TSX [Taille : 153,35 Ko — Date de publication : 21 mars 2024]
Approbation des modifications proposées relativement à la mise en place d’Alpha-X et d’Alpha DRK
Les modifications proposées relativement à la mise en place de deux nouveaux registres des ordres (Alpha-XMC et Alpha DRKMC) ont été approuvées.
Documents connexes
- Alpha – Avis d’approbation – Alpha-X et Alpha DRK [Taille : 711,94 Ko — Date de publication : 3 août 2023]
Approbation du projet de modification du délai de traitement des ordres à la Bourse Alpha TSX
La modification proposée du délai de traitement des ordres à la Bourse Alpha TSX (passage d'un délai aléatoire à un délai statique) a été approuvée.
Documents connexes
- Avis d’approbation – Délai statique de traitement des ordres à la Bourse Alpha TSX [Taille : 332,41 Ko — Date de publication : 6 juillet 2023]
Sollicitation de commentaires du secteur concernant la négociation d’actifs numériques à la Bourse Alpha TSX
Alpha publie de façon volontaire le présent document de consultation pour solliciter des commentaires initiaux concernant sa proposition de permettre la négociation d'actifs numériques à la Bourse Alpha TSX.
Documents connexes
- Alpha – Document de consultation – Actifs numériques [Taille : 843,71 Ko — Date de publication : 6 juillet 2023]
Avis de retrait – Modifications proposées pour introduire la priorité d’attribution des ordres de fixation des prix dans le livre des règles de la Bourse de croissance TSX (la « TSXV »)
La TSXV a retiré sa demande en lien avec sa proposition de modifier le livre des règles de la Bourse de croissance TSX afin d'introduire la priorité d'attribution des ordres de fixation des prix.
Documents connexes
- TSXV – Avis de retrait – Ordres de fixation des prix [Taille : 169,40 Ko — Date de publication : 18 mai 2023]
Avis de retrait – Modifications proposées pour introduire la priorité d’attribution des ordres de fixation des prix dans le livre des règles de la Bourse de Toronto (la « TSX »)
La TSX a retiré sa demande en lien avec sa proposition de modifier le livre des règles de la Bourse de Toronto afin d'introduire la priorité d'attribution des ordres de fixation des prix.
Documents connexes
- TSX – Avis de retrait – Ordres de fixation des prix [Taille : 284,30 Ko — Date de publication : 18 mai 2023]
Corrections apportées à l’avis de projet de modification et sollicitation de commentaires portant sur Alpha-X, Alpha DRK ainsi que sur le délai de traitement des ordres d’Alpha
Alpha apporte certaines corrections d'écriture à l'avis de projet de modification et sollicitation de commentaires, publié le 2 mars 2023, portant sur le lancement de deux nouveaux registres des ordres (Alpha-XMD et Alpha DRKMD) ainsi que sur le délai de traitement des ordres d'Alpha.
Documents connexes
- Alpha – corrections apportées à l’avis et sollicitation de commentaire [Taille : 193,75 Ko — Date de publication : 13 mars 2023]
Modifications proposées visant à (i) introduire Alpha‑X et Alpha DRK et à (ii) modifier le délai de traitement des ordres de la Bourse Alpha TSX
La Bourse Alpha TSX propose d'introduire deux nouveaux registres d'ordres, Alpha‑XMD et Alpha DRKMD, et d'effectuer des changements quant au délai de traitement des ordres de la Bourse Alpha TSX.
Documents connexes
- Modifications proposées à l’égard des registres d’ordres Alpha‑X et Alpha DRK et du retard de traitement des ordres [Taille : 690,94 Ko — Date de publication : 2 mars 2023]
Approbation des modifications proposées pour lancer (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) la fonction d’interdiction de négociation liée à la prévention de l’autonégociation
Les modifications proposées pour lancer (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) la fonction d'interdiction de négociation liée à la prévention de l'autonégociation à la TSX et à la TSXV ont été approuvées.
Documents connexes
- TSX - Approbation des modifications proposées pour lancer (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) la fonction d’interdiction de négociation liée à la prévention de l’autonégociation [Taille : 188,01 Ko — Date de publication : 11 août 2022]
- TSXV - Approbation des modifications proposées pour lancer (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) la fonction d’interdiction de négociation liée à la prévention de l’autonégociation [Taille : 185,56 Ko — Date de publication : 11 août 2022]
Modifications proposées pour introduire (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) une fonction d’interdiction de négociation liée à la prévention de l’autonégociation
La TSXV a proposé d'introduire (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) une fonction d'interdiction de négociation liée à la prévention de l'autonégociation.
Documents connexes
- Modifications proposées pour introduire (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) une fonction d’interdiction de négociation liée à la prévention de l’autonégociation [Taille : 400,58 Ko — Date de publication : 12 mai 2022]
Modifications proposées pour introduire (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) une fonction d’interdiction de négociation liée à la prévention de l’autonégociation
La TSX a proposé d'introduire (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) une fonction d'interdiction de négociation liée à la prévention de l'autonégociation.
Documents connexes
- Modifications proposées pour introduire (i) la fonctionnalité Providing Dark Liquidity (PDL) et (ii) une fonction d’interdiction de négociation liée à la prévention de l’autonégociation [Taille : 400,47 Ko — Date de publication : 12 mai 2022]
Modifications proposées pour introduire la priorité d’attribution des ordres de fixation des prix dans le livre des règles de la Bourse de croissance TSX (la « TSXV »)
La TSXV a proposé de modifier le livre des règles de la Bourse de croissance TSX afin d'introduire la priorité d'attribution des ordres de fixation des prix.
Documents connexes
- Modifications proposées pour introduire la priorité d’attribution des ordres de fixation des prix dans le livre des règles de la Bourse de croissance TSX (la « TSXV ») [Taille : 307,84 Ko — Date de publication : 5 mai 2022]
Modifications proposées pour introduire la priorité d’attribution des ordres de fixation des prix dans le livre des règles de la Bourse de Toronto (la « TSX »)
La TSX a proposé de modifier le livre des règles de la Bourse de Toronto pour introduire la priorité d'attribution des ordres de fixation des prix.
Documents connexes
- Modifications proposées pour introduire la priorité d’attribution des ordres de fixation des prix dans le livre des règles de la Bourse de Toronto (la « TSX ») [Taille : 311,42 Ko — Date de publication : 5 mai 2022]
Modifications d’ordre administratif du Guide des politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX
Les modifications d'ordre administratif du Guide des politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX, qui visent à corriger des erreurs typographiques et des erreurs de mise en page, ainsi qu'à uniformiser la terminologie, ont été approuvées.
Documents connexes
- Modifications d’ordre administratif du Guide des politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX [Taille : 200,92 Ko — Date de publication : 2 décembre 2021]
Modifications d’ordre administratif des règles de la Bourse de croissance TSX
Les modifications d'ordre administratif des règles de la Bourse de croissance TSX, qui visent à corriger des erreurs typographiques et des erreurs de mise en page, ainsi qu'à uniformiser la terminologie, ont été approuvées.
Documents connexes
- Modifications d’ordre administratif des règles de la Bourse de croissance TSX [Taille : 188,81 Ko — Date de publication : 2 décembre 2021]
Modifications d’ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto
Les modifications d'ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto, qui visent à corriger des erreurs typographiques et des erreurs de mise en page, ainsi qu'à uniformiser la terminologie, ont été approuvées.
Documents connexes
- Modifications d’ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto [Taille : 299,28 Ko — Date de publication : 2 décembre 2021]
Approbation du lancement des ordres conditionnels à la TSX et à la TSXV
Les modifications proposées des Règles de la TSX et des Règles de la TSXV pour tenir compte du lancement des ordres conditionnels ont été approuvées.
Documents connexes
- Approbation du lancement des ordres conditionnels à la TSX [Taille : 19,12 Ko — Date de publication : 11 novembre 2021]
- Approbation du lancement des ordres conditionnels à la TSXV [Taille : 18,84 Ko — Date de publication : 11 novembre 2021]
Approbation des nouvelles définitions des Règles de la TSXV
Le projet de modification visant à ajouter les définitions de « cours de clôture à la TSXV », « dernier cours vendeur à la TSXV » et « dernier cours acheteur à la TSXV » aux Règles de la TSXV a été approuvé.
Documents connexes
- Approbation des nouvelles définitions des Règles de la TSXV [Taille : 112,37 Ko — Date de publication : 17 septembre 2021]
Approbation des nouvelles définitions des Règles de la TSX
Approbation des nouvelles définitions des Règles de la TSX Le projet de modification visant à ajouter les définitions de « cours de clôture à la TSX », « dernier cours vendeur à la TSX » et « dernier cours acheteur à la TSX » aux Règles de la TSX a été approuvé.
Documents connexes
- Approbation des nouvelles définitions des Règles de la TSX [Taille : 214,87 Ko — Date de publication : 19 août 2021]
Projet de modification visant à ajouter de nouvelles définitions aux Règles de la TSX et aux Règles de la TSXV
La TSX propose de modifier les Règles de la TSX afin d'y intégrer les définitions de « cours de clôture à la TSX », « dernier cours vendeur à la TSX » et « dernier cours acheteur à la TSX ».
La TSXV propose de modifier les Règles de la TSXV afin d'y intégrer les définitions de « cours de clôture à la TSXV », « dernier cours vendeur à la TSXV » et « dernier cours acheteur à la TSXV ».
Documents connexes
- TSX - Projet de modification visant à ajouter les TSX définitions de cours de clôture, dernier cours vendeur, dernier cours acheteur [Taille : 256,80 Ko — Date de publication : 17 juin 2021]
- TSXV - Projet de modification visant à ajouter les TSXV définitions de cours de clôture, dernier cours vendeur, dernier cours acheteur [Taille : 513,80 Ko — Date de publication : 27 août 2021]
Modifications proposées visant le lancement des ordres conditionnels à la TSX et à la TSXV
Modifications proposées aux règles de la TSX et des règles de la TSXV pour le lancement des ordres conditionnels.
Documents connexes
- Modifications proposées visant le lancement des ordres conditionnels à la TSX [Taille : 98,58 Ko — Date de publication : 20 mai 2021]
- Modifications proposées visant le lancement des ordres conditionnels à la TSXV [Taille : 99,34 Ko — Date de publication : 20 mai 2021]
Approbation du projet d’introduction d’un cours de clôture de remplacement à la TSX et à la TSXV
L'introduction par la Bourse de Toronto (TSX) et la Bourse de croissance TSX (TSXV) d'un cours de clôture de remplacement, lequel établirait le dernier cours vendeur de la journée à la bourse qui serait touchée par une interruption de service ou une défaillance technique, a été approuvée.
Documents connexes
- Approbation du projet d’introduction d’un cours de clôture de remplacement à la TSX et à la TSXV [Taille : 17,98 Ko — Date de publication : 6 mai 2021]
Approbation de modifications visant la direction préférentielle du flux d’ordres à la TSX et à la TSXV
Le projet de modifications visant à permettre la direction préférentielle du flux d'ordres anonymes à l'égard des ordres cachés passifs a été approuvé.
Documents connexes
- TSX - Approbation de modifications visant la direction préférentielle du flux d’ordres [Taille : 8,53 Ko — Date de publication : 4 mars 2021]
- TSXV - Approbation de modifications visant la direction préférentielle du flux d’ordres [Taille : 8,75 Ko — Date de publication : 4 mars 2021]
Approbation des modifications apportées au système d’ordres au dernier cours (ODC) de la TSX ou de la TSXV
Les modifications visant à moderniser le système d'ODC, en y augmentant la transparence et en améliorant l'expérience client, ont été approuvées.
Documents connexes
- Approbation des modifications apportées au système d’ordres au dernier cours (ODC) de la TSX [Taille : 173,29 Ko — Date de publication : 28 janvier 2021]
- Approbation des modifications apportées au système d’ordres au dernier cours (ODC) de la TSXV [Taille : 171,73 Ko — Date de publication : 25 mars 2021]
Projet d’introduction d’un cours de clôture de remplacement à la TSX et à la TSXV
La Bourse de Toronto (TSX) et la Bourse de croissance TSX (TSXV) proposent d'introduire un cours de clôture de remplacement, lequel établirait le dernier cours vendeur de la journée à la bourse qui serait touchée par une interruption de service ou une défaillance technique.
Documents connexes
- Projet d’introduction d’un cours de clôture de remplacement à la TSX et à la TSXV [Taille : 32,66 Ko — Date de publication : 10 décembre 2020]
Approbation du projet de modification des Règles de la Bourse de Toronto – Négociation d’obligations axées sur le développement durable à la TSX
Le projet de modification des Règles de la Bourse de Toronto afin de permettre la négociation des obligations axées sur le développement durable a été approuvé.
Documents connexes
- Approbation du projet de modification des Règles de la Bourse de Toronto – Négociation d’obligations axées sur le développement durable à la TSX [Taille : 53,86 Ko — Date de publication : 12 novembre 2020]
Projet de modifications visant la direction préférentielle du flux d’ordres à la TSX et à la TSXV
Projet de modifications visant à permettre la direction préférentielle du flux d'ordres anonymes à l'égard des ordres cachés passifs.
Documents connexes
- TSX - Projet de modifications visant la direction préférentielle du flux d’ordres [Taille : 115,04 Ko — Date de publication : 5 novembre 2020]
- TSXV - Projet de modifications visant la direction préférentielle du flux d’ordres [Taille : 113,95 Ko — Date de publication : 5 novembre 2020]
Avis de retrait – Modification dynamique du cours des ordres couverts par le RPO
Retrait du projet de modifications visant à améliorer les possibilités offertes aux participants afin qu'ils puissent se conformer au régime de protection des ordres (RPO)
Documents connexes
- TSX et TSX Alpha - Avis de retrait – Modification dynamique du cours des ordres couverts par le RPO [Taille : 8,75 Ko — Date de publication : 22 octobre 2020]
- TSXV - Avis de retrait – Modification dynamique du cours des ordres couverts par le RPO [Taille : 7,93 Ko — Date de publication : 22 octobre 2020]
Modifications proposées au système d’ordres au dernier cours (ODC) de la TSX ou de la TSXV
Modifications proposées afin de moderniser le système d'ODC en y augmentant la transparence et en améliorant l'expérience client.
Documents connexes
- Modifications proposées au système d’ordres au dernier cours (ODC) de la TSX [Taille : 310,18 Ko — Date de publication : 15 octobre 2020]
- Modifications proposées au système d’ordres au dernier cours (ODC) de la TSXV [Taille : 314,73 Ko — Date de publication : 15 octobre 2020]
Modifications d’ordre administratif des Règles de la Bourse de croissance TSX
Des modifications d'ordre administratif apportées aux Règles de la Bourse de croissance TSX (la « TSXV ») ont été approuvées afin de : i) permettre la réalisation d'opérations lors de la séance de bourse extraordinaire lorsque le dernier cours vendeur ne se situe pas à un échelon de cotation valide grâce à un arrondissement à la hausse à l'échelon de cotation le plus près; ii) retirer l'obligation d'obtenir l'approbation de la TSXV à l'égard de la détention d'une participation appréciable dans un membre de la TSXV en la remplaçant par la remise d'un avis.
Documents connexes
- Housekeeping Amendments to TSX Venture Exchange Rule Book French [Taille : 72,29 Ko — Date de publication : 30 juin 2020]
Projet de modification des Règles de la Bourse de Toronto – Négociation des obligations axées sur le développement durable à la Bourse de Toronto (TSX)
La TSX propose de modifier ses règles afin de permettre la négociation des obligations axées sur le développement durable à la TSX.
Documents connexes
- Projet de modification des Règles de la Bourse de Toronto – Négociation des obligations axées sur le développement durable à la Bourse de Toronto (TSX) [Taille : 164,87 Ko — Date de publication : 11 juin 2020]
Modification d’ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto
Une modification d'ordre administratif apportée aux Règles de la Bourse de Toronto a été approuvée afin de permettre la réalisation d'opérations lors de la séance de bourse extraordinaire lorsque le dernier cours vendeur ne se situe pas à un échelon de cotation valide grâce à un arrondissement à la hausse à l'échelon de cotation le plus près.
Documents connexes
- Modification d’ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto [Taille : 19,18 Ko — Date de publication : 14 mai 2020]
Modifications d’ordre administratif des Règles de la Bourse de croissance TSX
Des modifications d'ordre administratif apportées aux Règles de la Bourse de croissance TSX (« TSXV ») ont été approuvées; celles-ci visent à remplacer l'obligation pour les organisations participantes d'obtenir l'approbation de la TSXV à l'égard des opérations de changement de contrôle par l'obligation d'informer la TSXV avant de réaliser une telle opération et à corriger une erreur de mise en page.
Documents connexes
- Modifications d’ordre administratif des Règles de la Bourse de croissance TSX [Taille : 299,47 Ko — Date de publication : 22 juillet 2019]
Modifications d’ordre administratif du Guide des politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX
Des modifications d'ordre administratif apportées au Guide des politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX ont été approuvées; celles-ci visent à retirer la disposition qui obligeait la Bourse Alpha TSX à fournir un préavis d'au moins 30 jours pour toute modification des frais.
Documents connexes
- Modifications d’ordre administratif du Guide des politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX [Taille : 39,56 Ko — Date de publication : 4 juillet 2019]
Modifications d’ordre administratif des Règles de la Bourse de Toronto
Des modifications d'ordre administratif apportées aux Règles de la Bourse de Toronto (« TSX ») ont été approuvées; celles-ci visent à remplacer l'obligation pour les organisations participantes d'obtenir l'approbation de la TSX à l'égard des opérations de changement de contrôle par l'obligation d'informer la TSX avant de réaliser une telle opération, à retirer des formulaires superflus figurant dans les Règles de la TSX, à corriger des erreurs typographiques et à mettre à jour une pratique existante.
Documents connexes
- Modifications d’ordre administratif des Règles de la Bourse de Toronto [Taille : 59,35 Ko — Date de publication : 4 juillet 2019]
Approbation des modification des fonctions de négociation de la TSX et de la Alpha Exchange Inc.– Modification dynamique du cours des ordres couverts par le régime de protection des ordres
Les changements proposés visant à améliorer encore les possibilités offertes aux participants afin qu'ils puissent se conformer au régime de protection des ordres ont été approuvés pour la TSX and TSX Alpha Exchange Inc.
Documents connexes
- Approbation des modification des fonctions de négociation de la TSX – Modification dynamique du cours des ordres couverts par le régime de protection des ordres [Taille : 111,27 Ko — Date de publication : 23 avril 2019]
- Approbation des modification des fonctions de négociation de la Alpha Exchange Inc.– Modification dynamique du cours des ordres couverts par le régime de protection des ordres [Taille : 188,17 Ko — Date de publication : 23 avril 2019]
Approbation des modifications fonctions de négociation de la TSX – améliorations apportées à la négociation cachée
Ont été approuvés pour la TSX les changements proposés visant à apporter de nouvelles améliorations aux fonctions actuelles de négociation cachée, soit l'ajout d'un nouveau type d'ordre à cours fixé au cours médian, l'ordre de sens inverse au cours médian seulement « plus » (ordre CMO+).
Documents connexes
- Approbation des modifications fonctions de négociation de la TSX – améliorations apportées à la négociation cachée [Taille : 145,28 Ko — Date de publication : 18 avril 2019]
Projet de modification de la fonctionnalité « Seek Dark Liquidity » (« SDL ») de la TSX et de la TSXV
La Bourse de Toronto (« TSX ») et la Bourse de croissance TSX (« TSXV ») planifient d'ajouter une troisième option à la fonctionnalité SDL (qui sera appelée « SDL Plus ») afin d'offrir aux participants des occasions plus nombreuses d'exécution des ordres grâce à l'appariement avec les ordres cachés qui offrent une amélioration du cours lorsqu'ils emploient des stratégies d'acheminement des ordres à la recherche d'applications. La date limite pour faire parvenir des commentaires portant sur la fonction de négociation de la TSX est le 15 avril 2019.
Documents connexes
- Projet de modification de la fonctionnalité « Seek Dark Liquidity » (« SDL ») de la TSX [Taille : 243,32 Ko — Date de publication : 14 mars 2019]
- Projet de modification de la fonctionnalité « Seek Dark Liquidity » (« SDL ») de la TSXV [Taille : 243,99 Ko — Date de publication : 14 mars 2019]
Modification proposée des fonctions de négociation de la TSX et de la TSXV – Modification dynamique du cours des ordres couverts par le régime de protection des ordres
Documents connexes
- Modification proposée des fonctions de négociation de la TSX – Modification dynamique du cours des ordres couverts [Taille : 254,28 Ko — Date de publication : 22 février 2019]
- Modification proposée des fonctions de négociation de la TSXV – Modification dynamique du cours des ordres couverts [Taille : 253,96 Ko — Date de publication : 22 février 2019]
Approbation des modifications des fonctions de négociation de la TSX et de la TSXV – Améliorations apportées au système d’ordre au dernier cours (ODC)
Les modifications proposées concernant l'introduction des ODC de réduction du déséquilibre à la clôture et l'inclusion des ordres cachés à cours limité dans l'enchère de clôture à la TSX et la TSXV ont été approuvées.
Documents connexes
- Approbation des modifications des fonctions de négociation de la TSX – Améliorations apportées au système d’ordre au dernier cours (ODC) [Taille : 66,08 Ko — Date de publication : 8 février 2019]
- Approbation des modifications des fonctions de négociation de la TSXV – Améliorations apportées au système d’ordre au dernier cours (ODC) [Taille : 186,55 Ko — Date de publication : 5 mars 2019]
Modifications proposées des fonctions de négociation de la TSX et de la TSXV – améliorations apportées à la négociation cachée
La TSX et la TSXV annoncent de nouvelles améliorations de leurs fonctions actuelles de négociation cachée, soit l'ajout d'un nouveau type d'ordre à cours fixé au cours médian, l'ordre de sens inverse au cours médian seulement « plus » (ordre CMO+). La date limite pour faire parvenir des commentaires portant sur la fonction de négociation de la TSX est le 4 mars 2019.
Documents connexes
- Modifications proposées des fonctions de négociation de la TSX – améliorations apportées à la négociation cachée [Taille : 331,37 Ko — Date de publication : 31 janvier 2019]
- Modifications proposées des fonctions de négociation de la TSXV – améliorations apportées à la négociation cachée [Taille : 334,47 Ko — Date de publication : 31 janvier 2019]
Projet d’amélioration du système d’ordre au dernier cours (ODC) : Introduction des ordres de réduction du déséquilibre à la clôture (RDC) et modification des ordres cachés à cours limité
Projet d'introduction du type d'ordre RDC, qui procurera de nouvelles occasions d'accroître la liquidité lors de l'appariement de clôture, et projet d'inclusion des ordres cachés à cours limité lors de l'enchère de clôture. Les commentaires doivent être soumis au plus tard le 3 décembre 2018.
Documents connexes
- TSX - Avis de projet de modifications et appel de commentaires [Taille : 315,79 Ko — Date de publication : 2 novembre 2018]
- TSXV - Avis de projet de modifications et appel de commentaires [Taille : 221,55 Ko — Date de publication : 2 novembre 2018]
Projet de modification du barème des droits – Lancement du programme de fourniture de liquidité Alpha
Projet de lancement du programme de fourniture de liquidité Alpha TSX (programme FLA), qui offrira aux membres de la Bourse Alpha TSX la possibilité de bénéficier d'une réduction des droits par action applicables à la négociation passive sur Alpha lorsque certains seuils de volume sont atteints. Les commentaires doivent être soumis au plus tard le 1er octobre 2018.
Documents connexes
- Projet de modification du barème des droits – Lancement du programme de fourniture de liquidité Alpha [Taille : 57,84 Ko — Date de publication : 30 août 2018]
Avis de retrait - Négociation de titres cotés auit États-unis sur le TSX International Board
Retrait du projet de modifications concernant la négociation de titres cotés aux États-Unis sur le TSX International Board.
Documents connexes
- Avis de retrait [Taille : 124,28 Ko — Date de publication : 18 mai 2018]
Approbation des modifications des fonctions de négociation de la TSX et de la TSXV – Améliorations apportées à la négociation cachée
Les modifications proposées concernant la mise en œuvre des ordres de sens inverse au cours médian à la TSX et la TSXV ont été approuvées.
Documents connexes
- TSX Notice of Approval [Taille : 247,52 Ko — Date de publication : 16 mars 2018]
- TSXV Notice of Approval [Taille : 247,66 Ko — Date de publication : 16 mars 2018]
Modifications proposées des fonctions de négociation de la TSX et de la TSXV – améliorations apportées à la négociation cachée
La TSX et la TSXV annoncent de nouvelles améliorations de leurs fonctions actuelles de négociation cachée, soit l'ajout d'un nouveau type d'ordre à cours fixé au cours médian, l'ordre de sens inverse au cours médian seulement (ordre CMO), qui permettra aux utilisateurs de préciser que l'ordre ne peut être exécuté que par appariement avec d'autres ordres eux aussi désignés comme ordres cachés à cours fixé au cours médian. La date limite pour faire parvenir des commentaires portant sur la fonction de négociation de la TSX est le 29 décembre 2017.
Documents connexes
- Modifications proposées des fonctions de négociation de la TSX et de la TSXV – améliorations apportées à la négociation cachée [Taille : 62,44 Ko — Date de publication : 23 novembre 2017]
Approbation des modifications aux Règles de la TSX : tenue de marché
Le projet de modification des règles de la Bourse de Toronto (TSX) visant la mise en œuvre des améliorations apportées au programme de tenue de marché de la TSX a été approuvé.
Documents connexes
- Approbation des modifications aux Règles de la TSX : tenue de marché [Taille : 121,32 Ko — Date de publication : 1 septembre 2017]
- Règles de la Bourse de Toronto en vigueur à compter du 27 novembre 2017 [Taille : 1,52 Mo — Date de publication : 18 septembre 2017]
Approbation des modifications aux Règles de la TSXV
Le projet de modification des règles de la Bourse de croissance TSX (TSXV) visant la mise en œuvre de plusieurs améliorations de l'actuelle fonction de négociation cachée inscrite aux registres et l'actuelle fonction d'enchères d'ouverture de la TSXV a été approuvé.
Documents connexes
- Amélioration de la fonction de négociation cachée [Taille : 12,20 Ko — Date de publication : 3 août 2017]
- Amélioration de la fonction d’enchères d’ouverture [Taille : 8,65 Ko — Date de publication : 3 août 2017]
Approbation des modifications aux Règles de la TSX
Le projet de modification des règles de la Bourse de Toronto (TSX) visant la mise en œuvre de plusieurs améliorations de l'actuelle fonction de négociation cachée inscrite aux registres et l'actuelle fonction d'enchères d'ouverture de la TSX a été approuvé.
Documents connexes
- Amélioration de la fonction de négociation cachée [Taille : 166,55 Ko — Date de publication : 24 juillet 2017]
- Amélioration de la fonction d’enchères d’ouverture [Taille : 119,01 Ko — Date de publication : 24 juillet 2017]
Modifications d'ordre administratif aux règles de la Bourse de Croissance TSX
Des modifications d'ordre administratif des Règles de la Bourse de croissance TSX ont été approuvées afin d'assurer leur conformité au passage effectué par le secteur canadien des valeurs mobilières à un cycle de règlement à deux jours après la date d'opération, et également afin de corriger des erreurs typographiques.
Documents connexes
- Modifications d'ordre administratif aux règles de la Bourse de Croissance TSX [Taille : 22,86 Ko — Date de publication : 19 juillet 2017]
Modifications d'ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto
Des modifications d'ordre administratif des Règles de la Bourse de Toronto ont été approuvées afin d'assurer leur conformité au passage effectué par le secteur canadien des valeurs mobilières à un cycle de règlement à deux jours après la date d'opération, et également afin de corriger des erreurs typographiques.
Documents connexes
- Modifications d'ordre administratif des règles de la Bourse de Toronto [Taille : 22,42 Ko — Date de publication : 13 juillet 2017]
Projet de modification des règles de la Bourse de Toronto et des règles de la Bourse de croissance TSX : amélioration de la fonction de négociation cachée
Un projet de modification des règles de la Bourse de Toronto (TSX) et des règles de la Bourse de croissance TSX (TSXV) vise la mise en œuvre de plusieurs améliorations de l'actuelle fonction de négociation cachée inscrite aux registres de la TSX et de la TSXV. Les commentaires doivent être soumis au plus tard le 29 mai 2017.
Documents connexes
- Bourse de Toronto - Avis de projet de modifications et appel de commentaires [Taille : 85,07 Ko — Date de publication : 27 avril 2017]
- Bourse de croissance TSX - Avis de projet de modifications et appel de commentaires [Taille : 84,75 Ko — Date de publication : 27 avril 2017]
Projet de modification des règles de la Bourse de Toronto et des règles de la Bourse de croissance TSX : fonction d’enchères d’ouverture
Un projet de modification des règles de la Bourse de Toronto (TSX) et des règles de la Bourse de croissance TSX (TSXV) vise l'introduction d'un nouveau type d'« ordre limité au cours d'ouverture » destiné aux enchères d'ouverture. Ce type d'ordre permettra aux participants de préciser qu'un ordre à cours limité n'est valide que pendant l'enchère d'ouverture. Les commentaires doivent être soumis au plus tard le 29 mai 2017.
Documents connexes
- Bourse de Toronto - Avis de projet de modifications et appel de commentaires [Taille : 47,23 Ko — Date de publication : 27 avril 2017]
- Bourse de croissance TSX - Avis de projet de modifications et appel de commentaires [Taille : 43,98 Ko — Date de publication : 27 avril 2017]
Housekeeping Amendments to the TSX Rule Book
Housekeeping amendments have been approved to the TSX Rule Book to conform Rule 4-305 Sales from Control Block Through the Facilities of the Exchange to the issuer rules in Part VI, Section M of the TSX Company Manual.
Documents connexes
- Bourse de Toronto – Avis de modifications d’ordre administratif [Taille : 30,83 Ko — Date de publication : 6 avril 2017]
Projet de modification des règles de la Bourse de Toronto
La Bourse de Toronto (TSX) propose d'apporter des modifications à ses règles afin de mettre en œuvre les changements de son programme de tenue de marché. Elle propose également d'apporter des modifications connexes à certaines de ses fonctionnalités de marché. Les principales modifications comprennent l'ajout d'un teneur de marché secondaire pour les titres de participation inscrits à la TSX (à l'exclusion des FNB) ainsi que des améliorations au régime de la quantité minimale garantie (QMG).
Documents connexes
- Avis de projet de modifications et appel de commentaires [Taille : 322,56 Ko — Date de publication : 6 avril 2017]
- Guide du programme de tenue de marché de la TSX (en anglais) [Taille : 406,38 Ko — Date de publication : 19 janvier 2018]
Projet de modification des règles de la Bourse de Toronto
La Bourse de Toronto (« TSX ») projette de modifier ses règles en vue de la mise en place prévue du « TSX International Board », un marché distinct de TSX où seront affichés aux fins de négociation en dollars canadiens certains titres cotés aux États-Unis. Des changements connexes à la fonctionnalité de négociation sont également projetés afin de permettre la négociation de titres cotés aux États-Unis.
Documents connexes
- Avis de projet de modifications et sollicitation de commentaires [Taille : 163,04 Ko — Date de publication : 22 décembre 2016]
Modifications d'ordre administratif apportées aux politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX
Des modifications d'ordre administratif ont été apportées aux politiques de négociation de la Bourse Alpha TSX afin de se conformer à la version définitive des lignes directrices publiées par l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (« OCRCVM ») qui imposent la mise en œuvre de seuils appliqués par tous les marchés canadiens.
Documents connexes
- Housekeeping Amendments to TSX Alpha Exchange Trading Policy Manual [Taille : 26,68 Ko — Date de publication : 17 novembre 2016]