Avis opérationnels

Mise à jour : passage au cycle de règlement à T+1

Faisant suite aux avis opérationnels 2023-045 et 2024-015, Marchés boursiers TMX souhaite rappeler aux participants que les cycles de règlement du secteur des valeurs mobilières au Canada et aux États-Unis seront abrégés et passeront de deux jours ouvrables après la date d'opération (« T+2 ») à un jour ouvrable après la date d'opération (« T+1 »). Pour le secteur des valeurs mobilières au Canada, la première journée de négociation selon un cycle à T+1 sera le lundi 27 mai 2024. Comme le lundi 27 mai 2024 est un jour férié aux États-Unis, le cycle de règlement modifié devrait entrer en vigueur le mardi 28 mai 2024 pour le secteur des valeurs mobilières américain.

Rappels importants

Modalités spéciales de règlement pour la livraison au comptant, le jour suivant

En raison du passage au cycle de règlement à T+1, les ordres et les applications faisant l'objet de modalités spéciales de règlement pour la livraison au comptant, le jour suivant, seront refusés à compter du 27 mai 2024.

Les participants sont priés de surveiller tout ordre valable jusqu'à révocation ou ordre valable jusqu'à une date donnée ouvert qui fait l'objet de modalités spéciales de règlement pour la livraison au comptant le jour suivant. Le Service des opérations de marché TMX communiquera avec les participants touchés à l'approche de la date de migration vers le règlement à T+1. L'ensemble des autres modalités spéciales de règlement seront traitées normalement.

Ce comportement est déployé à l'heure actuelle dans l'environnement d'essai général, et les caractéristiques mises à jour sont disponibles dans le TMX Webstore.

Dates de clôture des registres et dates de détachement – changement à T+1

Le changement du cycle de règlement à T+1 modifie les dates de détachement des dividendes, des distributions et des autres événements de marché, de un (1) jour ouvrable avant la date de clôture des registres, au jour même de la date de clôture des registres. En conséquence de la transition de T+2 à T+1, aucune négociation pour une valeur inscrite ne comptera de date de détachement le lundi 27 mai 2024. Le tableau ci-après donne des exemples de dates de détachement dans le cadre du cycle de règlement à T+1.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à communiquer avec Service des opérations de marché pour obtenir de plus amples renseignements.